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Une association peut-elle faire des bénéfices ?
C’est la question récurrente posée par les responsables associatifs : une association peut-elle faire des bénéfices ?
La question en elle-même est le fruit d’une confusion entre la notion d’activité lucrative et la notion de bénéfice.
Ce sont 2 notions indépendantes l’une de l’autre. Nous pouvons très bien avoir une association qui fait des pertes et qui est considérée comme ayant une activité lucrative. En sens contraire, nous pouvons avoir une association qui fait des bénéfices et qui n’a pas une activité lucrative.
D’où l’intérêt des développements qui vont suivre dans les livrets de la présente partie consacrée à l’analyse fiscale de l’association et à la notion d’activité non-lucrative.
1. Notion de bénéfice
Une association fait des bénéfices quand son résultat est positif c’est-à-dire que ses produits sont supérieurs à ses charges.
Exemple
L’association « Les amis des Arcades » a réalisé les opérations suivantes en N :
- Subventions de l’exercice : 20 000 € (dont 5 000 € non encaissé à la clôture de l’exercice),
- Mécénat reçu : 5 000 €
- Adhésions des membres : 2 000 €
- Charges salariales : 15 000 € (dont 2 000 € payés en N+1)
- Autres frais de fonctionnement : 6 000 € (dont 1 500 € non payés à la clôture de l’exercice) ;
