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Une association
peut-elle faire des bénéfices ?
C’est la question récurrente posée par les responsables associatifs : une association peut-elle faire des bénéfices ?
La question en elle-même est le fruit d’une confusion entre la notion d’activité lucrative et la notion de bénéfice.
Ce sont 2 notions indépendantes l’une de l’autre. Nous pouvons très bien avoir une association qui fait des pertes et qui est considérée comme ayant une activité lucrative. En sens contraire, nous pouvons avoir une association qui fait des bénéfices et qui n’a pas une activité lucrative.
Nous rappelons que l’activité lucrative entraîne l’assujettissement de l’association aux impôts commerciaux (principalement la TVA et l’impôt sur les sociétés).
Une association fait des bénéfices quand son résultat est positif c’est-à-dire que ses produits sont supérieurs à ses charges.
Exemple :
L’association « Les amis des Arcades » a réalisé les opérations suivantes en 2022 :
- Subventions de l’exercice : 20 000 € (dont 5 000 € non encaissé à la clôture de l’exercice),
- Mécénat reçu : 5 000 €
- Adhésions des membres : 2 000 €
- Charges salariales : 15 000 € (dont 2 000 € payés en 2023)
- Autres frais de fonctionnement : 6 000 € (dont 1 500 € non payés à la clôture de l’exercice) ;
Ses produits pour 2022 sont donc de 27 000 € (20 000 € + 5 000 € + 2 000 €)
Ses charges pour 2022 s’élèvent à 21 000 € (15 000 € + 6 000 €)
Le résultat est en conséquence un bénéfice de 6 000 €. On voit que le fait qu’il reste des sommes à payer au titre de l’exercice n’a pas d’influence sur le résultat.
Précisons, toutefois, qu’une association non assujettie aux impôts commerciaux peut déci-der d’évaluer son résultat à partir de ses seules recettes et dépenses.
