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Un intermittent peut-il être dirigeant d’une association ?
De nombreux intermittents se posent la question sur la possibilité d’être à la fois sous le régime de l’intermittence et d’assurer les fonctions de dirigeant d’association.
Nous assistons à une véritable désertion des intermittents du secteur associatif par crainte de voir leur régime remis en cause par Pôle emploi spectacle.
Il nous a donc apparu utile de répondre à la question : un intermittent peut-il être responsable d’une association ?
Par nature, un intermittent du spectacle est un salarié qui travaille de manière sporadique (« précaire » diront certains). Nous ne reviendrons pas sur les modalités d’indemnisation propres à ce régime.
Par contre, au regard du sujet qui nous intéresse dans le présent livret, il nous semble important de rappeler deux éléments essentiels :
- Il doit exister un lien de subordination entre l’intermittent et la structure qui l’emploie,
- L’intermittent concerné qui, ne l’oublions pas, est un demandeur d’emploi, doit être à la recherche effective d’un emploi.
Nous aurons beaucoup de mal à trouver un texte qui régirait les rapports entre l’intermittent et l’association. Nous nous attacherons donc plus à la pratique et au processus de contrôle, pas toujours très logique, de Pôle emploi.
